Déblocage du projet de Oise Habitat au "Sauteur"

Ecole de musique

Jean-Claude Gillet demande au Conseil de renouveler pour trois ans le contrat entre la commune et les Très Riches Heures de la Thève pour l’enseignement du chant choral dans les classes élémentaires, à raison d’une demi-heure par semaine et par classe, pour un coût annuel de 5 301 euros.
Un débat s’engage après l’intervention de Dominique Ternaux : à l’origine en 2003, le projet était de donner aux enfants une initiation à la musique ; il était entendu que les années suivantes d’autres activités pourraient être proposées dans les écoles par d’autres associations. Philippe Vernier admet qu’il serait possible d’envisager d’autres choix. Jean-Claude Gillet demande pourquoi remettre en cause une initiative qui fonctionne bien et dont les parents et enseignants sont satisfaits. Christiane Lacroix rappelle que les professeurs des écoles sont déjà formés pour enseigner le chant. François Deshayes et Alain Mariage souhaitent que l’on y réfléchisse dans le cadre de la Commission scolaire et que la décision n’appartienne pas seulement à la Commission Associations. Maurice Erard suggère de demander aux associations ce qu’elles pourraient proposer. Philippe Vernier conclut en invitant les différentes commissions concernées (Associations, Finances et Affaires scolaires) à mettre l’année à profit pour réfléchir à la question.
Vote final : Projet de contrat adopté, 3 abstentions.

Création de trois postes d’agents d’animation pour le Centre de Loisirs

Philippe Vernier expose le projet. Trois personnes sont déjà en place, détachées du Centre de Gestion de l’Oise dans le cadre d’un CDD. Ce service coûte 5 000 euros à la commune. Il s’agit maintenant de titulariser ces personnes et de pérenniser ainsi leur situation, ce qui ne coûtera pas plus cher à la commune.
Cette création est votée à l’unanimité.

Création de deux nouveaux poteaux d’incendie, l’un Chemin des Vaches, l’autre Allée des Aulnes. Coût total : 8 896 euros HT. Une demande de subvention dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement est votée à l’unanimité.

Sophie Descamps annonce que 52 enfants de CM2 doivent partir du 14 au 19 mars 2011. Ce voyage fera suite à un échange par visioconférence entre les élèves de la commune et une classe de Durham. Le coût du séjour organisé par la société ATR est de 398 euros par enfant. La participation familiale sera de 18 à 75%, soit de 72 à 298 euros selon une grille votée en décembre 2009 qui tient compte du quotient familial. François Deshayes précise que le vote du conseil intervient maintenant pour que le voyage puisse être organisé, mais que les dépenses, 20 687 euros, et les recettes, environ 11 000 euros, seront inscrites au budget 2011.
Suite à l’intervention d’un conseiller concernant les familles qui ne pourraient financer ce voyage, il est rappelé que le CCAS prendra le relais.
Le projet est voté à l’unanimité.

Remplacement de canalisation Grande Rue/Station d’épuration

Maurice Erard expose le projet. Il s’agit de remplacer une canalisation de 200 (amiante et ciment) par une de 500, en grès, sur une longueur de 915m, de la Place Blanche à la station d’épuration. A cette occasion, le gué de la Thève et la route pavée seront refaits.
Les deux entreprises retenues à la suite des appels d’offres sont la société EHTP pour un montant de 733 665 HT, et la société AZUR pour un montant de 7 031HT. Le choix se fait en fonction de la valeur technique des projets et de leur coût.
Suite à une intervention, Maurice Erard précise que le réseau sera d’abord séparatif puis unitaire.
Le vote unanime du Conseil  autorise Monsieur le Maire à signer ces marchés.
Vote unanime également pour une demande de subvention au Conseil Général et à l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour ces travaux.

Philippe Vernier explique qu’au terme d’une procédure qui a duré 4 à 5 ans, il a été dénombré 79 tombes abandonnées, dont les concessions sont échues et non renouvelées (74 dans l’ancien cimetière, 5 dans le nouveau). Il est demandé au conseil d’autoriser la commune à la réalisation de travaux permettant une reprise des concessions.
Suite à l’appel d’offres, c’est la société Bourson qui a été retenue pour ces travaux (40 463 euros TTC).  Il s’agira de relever les pierres tombales, vider les tombes et placer leur contenu dans l’ossuaire. Les pierres seront grattées pour effacer les noms qui seront ensuite réinscrits sur l’ossuaire. Les caveaux remis en état seront mis à disposition du public. Les travaux commenceront à l’été 2011 et la facture sera étalée sur 2011 et 2012.
Alain Mariage intervient : le cimetière est un patrimoine culturel de la commune, un témoignage du passé,  je souhaite qu’à ce titre des garanties soient prises pour ne pas détruire ce qui ne doit pas l’être et que l’on agisse sans précipitation. Il y a sans doute de vieux caveaux, d’anciennes croix qui mériteraient d’être gardées, et je n’aimerais pas qu’ensuite on se dise : c’est dommage de ne pas avoir sauvegardé ces monuments. Y aura-t-il un contrôle historique ? Il serait judicieux de faire appel aux historiens de la commune pour faire les bons choix.
Philippe Vernier assure que la commune suivra les opérations.
Dominique Ternaux rappelle que les personnes avaient à l’époque acheté des concessions perpétuelles, qu’elles ont payé un droit. Maintenant, répond Philippe Vernier, les perpétuelles sont supprimées, les concessions ne sont que de 15, 30 ou 50 ans.
Le Conseil Municipal moins trois abstentions autorise Monsieur le Maire à signer le marché avec l’entreprise Bourson et à demander une subvention de 40% dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement.

Rapports d’activités 2009

Le Conseil se termine par l’annonce du départ d’Alain Piercy, conseiller municipal, pour une autre région. Son remplaçant sera installé lors du prochain conseil.